Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Patrice Brand
/
Ambiance Sol-eil
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ambiance Sol-eil
Patrice Brand

Numéro de dépôt :
3467164
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
Ambiance Sol-eil de Patrice Brand

Présentation de la marque Ambiance Sol-eil

Déposée le 30 novembre 2006 par Patrice Brand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ambiance Sol-eil »

Le déposant est Patrice Brand domicilié(e) 17 rue Royale,74000 ANNECY - 74000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Brand domicilié(e) 17 rue Royale,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambiance Sol-eil est expirée depuis le 30 novembre 2016.

Patrice Brand a également déposé les autres marques suivantes : macro-tactile , PATTAPOUF , E ELOBE , Etolya , AMBIANCE IMMO


Patrice Brand - 17 rue Royale,74000 ANNECY - 74000 - France


Patrice Brand - 17 rue Royale,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.